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La Prairie Bleue N°2

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La Prairie Bleue N°1

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STATUTS

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STATUTS DE L’ASSOCIATION

VENTABREN DEMAIN

TITRE 1 : Constitution. Objet. Siège Social. Durée Article 1- Constitution. Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour […]

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